C’est la relaxe générale. Les trois magistrats censurent le premier juge, le procureur du roi et un expert judiciaire.
Coup de théâtre à la cour d’appel de Bruxelles! En première instance, le tribunal avait condamné la plupart des dirigeants de la secte OKC (Ogyen Kunzang Choling) et, notamment, le gourou Robert Spatz – âgé actuellement de 74 ans – qui avait écopé de 4 ans d’emprisonnement ferme. Dans ce dossier se mêlaient des accusations de pédophilie, de viols de femmes majeures, de séquestrations de dizaines d’enfants, de prises d’otages, d’exploitation éhontée de la main d’œuvre très souvent bénévole, d’organisation criminelle, de blanchiment, d’évasion fiscale, d’escroqueries, de faux en pagaille…
Acquittement technique
Depuis ce mardi, tout est à l’eau! Et Dieu sait si le parquet général ira en cassation…
Aux yeux de la cour, cet acquittement technique est inévitable, en raison de dérapages de l’expert financier désigné par le juge d’instruction, de missions sans mandat de la part du substitut à l’origine des poursuites et encore de procès inéquitable devant le premier juge. Les trois magistrats ont, en effet, pointé du doigt les commentaires hors de propos de l’expert judiciaire qui doit être impartial et indépendant. Or, il y a eu confusion des rôles puisque ce dernier parle d’infractions commises par des prévenus, constate des infractions et se permet des remarques sur le travail des enquêteurs, des magistrats et même des journalistes!
L’intéressé observe des extorsions de fonds et se prononce clairement sur la culpabilité d’inculpés qu’il condamne avant procès! La cour de déplorer que cet expert soit parti d’un postulat de départ, à savoir qu’il allait examiner le dossier de coupables. Robert Spatz est notamment désigné comme dirigeant occulte de certaines sociétés commerciales ou ASBL. Il n’y a donc pas eu de présomption d’innocence mais une présomption de culpabilité.
Perquisitions sans mandat
Le substitut du procureur du roi est également passé à la moulinette puisqu’il a fait procéder à des perquisitions sans mandat du juge d’instruction, dans le cadre d’une information ouverte par le parquet et portant sur les mêmes faits que ceux dont était saisi le magistrat instructeur.
Constatant encore qu’une partie du dossier était disponible sur le net, la cour d’appel censure le jugement du tribunal correctionnel qui n’a pas accordé aux prévenus un procès équitable. Les trois magistrats ont souligné que le premier juge n’a pas accepté que la défense pose des questions à des témoins et a refusé à celle-ci le droit de faire entendre d’autres témoins! Et voilà pourquoi votre fille est muette…
En un mot comme en cent, les fautes soulevées ont causé un tort irrémédiable à l’ensemble de la procédure et tout le dossier s’effondre. Et il n’y aura plus jamais moyen de le récupérer.
Et pourtant…
Une enquête qui débute en 1997 par des assauts policiers spectaculaires à Bruxelles et dans le sud de la France. Vingt et un ans de méandres judiciaires pour un dossier qui paraissait aussi criminel que tentaculaire. Les pages les plus féroces du réquisitoire d’accusation visaient l’enlèvement et la prise en otages de nombreux enfants séquestrés dès l’âge de 4 ans à Castellane, dans le sud de la France, dans une propriété privée du patron.
Pis, cet Ixellois, né en 1944, aurait abusé de deux mineures, perpétré un viol avec tortures corporelles sur une femme majeure et attouché avec violences une quatrième victime. Dans un registre plus conventionnel au rayon des sectes, mais qui n’en reste pas moins sauvage, il y aurait un recours généralisé à des bénévoles, exploités de leur plein gré dans des conditions de semi-esclavage. Telle était, en tout cas, la conviction du parquet de Bruxelles qui visait une période infractionnelle s’étalant de 1975 à 2008! Au départ, Robert Spatz était un modeste réparateur de téléviseurs, un admirateur de Johnny Smet qui avait à peine de quoi se payer un concert de Johnny Hallyday qu’il lui plaisait d’imiter souvent, avec ses moyens à lui.
Puis, les voyages l’ont aidé à voir plus clair et plus grand aussi. Disons même qu’il a été saisi par la suprême illumination en découvrant la sagesse du grand maître, le Dalaï Lama, et des moines tibétains en général. De quoi lui donner plein d’idées pour instruire les masses sur le sens de la vie et du bien-être dans son corps et son esprit. Ses magasins et restos bio-végétariens bien connus des Bruxellois, La Tsampa entre autres, sont nés au début des années 70, dans la commune de son enfance, Ixelles.
Après son arrestation en 1997, Spatz s’était clandestinement installé à Aiseau-Presles avec ses proches. Et, selon le parquet, il y aurait encore commis des viols sur une mineure. De toutes ces accusations, il ne reste aujourd’hui que de la poussière.
